Quelle protection pour les œuvres de l’esprit ?

Tout comme comme l’OIPI lutte contre la contrefaçon dans le textile, le Burida combat la piraterie des CD et DVD piratés.

Artistes, inventeurs ou artisans, tous ont à cœur de vivre du produit de leurs réflexions. Pour cela, ils ont besoin d’être protégés. Mais c’est beaucoup plus facile à dire qu’à faire.

Alors que des crises intermittentes secouent le Bureau ivoirien des droits d’auteurs (Burida) depuis environ une décennie, la lutte contre la contrefaçon n’a jamais paru aussi nécessaire pour tous ces autres « créateurs » pour lesquels les œuvres de l’esprit sont un gagne-pain. Être protégé et vivre de son travail, c’est ce à quoi ils aspirent. Si le Burida est connu de tous, ce n’est pas forcément le cas de l’Office ivoirien de la propriété intellectuelle (OIPI), au service des industriels, des artisans, des inventeurs, des chercheurs, etc. La question transversale, c’est la protection des œuvres. Pour Fadal Dey, artiste reggae, Président du Collectif d’artistes pour le changement au Burida, le problème doit être posé autrement. « On ne peut pas dire que le Burida ne joue pas son rôle dans la protection des œuvres des artistes. Vous l’avez vu avec Uniwax, où la contrefaçon sur le sol national a joué contre le pagne ivoirien. C’est un phénomène contre lequel il est très difficile de lutter. C’est pareil pour la piraterie. Nous disons que ce volet est surtout celui de l’État ». Aujourd’hui, reconnait-il, ce qui préoccupe les artistes, c’est plus la question de la rétribution liée aux droits que celle de la protection des œuvres. Au sein de l’OIPI, le sujet est vu différemment. Bien que hors des projecteurs, contrairement à son confrère, l’OIPI reste fidèle à ses missions.

Contrefaçon

Du moins, selon un proche du Directeur général, Denis Bohoussou. « Aujourd’hui, le secteur le plus touché par la contrefaçon est celui du textile. Contrairement aux CD ou DVD piratés, facilement reconnaissables de l’original, la contrefaçon au niveau du textile est plus subtile. L’OIPI, qui protège les droits des inventeurs, a besoin de l’accompagnement de l’État pour lutter contre la contrefaçon », signale notre source. Si les produit protégés par des brevets ou les procédés sont contrefaits, le titulaire du brevet ou ses ayant droits peuvent pratiquer une saisie- contrefaçon et intenter par la suite une action en contrefaçon devant le tribunal. Dans le cas d’une importation de produits ou procédés contrefaits, le titulaire du brevet ou ses ayant droits peuvent s’adresser à l’administration des Douanes en vue de leur rétention. Mais, dans les faits, c’est plus compliqué. On ne voit jamais le véritable auteur de la contrefaçon. Tout comme au Burida, où les vrais coupables de la piraterie se terrent, au sein de l’OIPI, lutter pour la protection des droits des poulains est un vrai casse-tête chinois.

Raphaël TANOH

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