LONDRES Il y a quelques annes, l'Atlantic Council a publi un rapport soulignant la remarquable diversit des attitudes l'gard des crypto-monnaies, qui taient globalement lgales dans 45 pays tudis, partiellement interdites dans 20 pays et totalement interdites dans 10 pays.
La même diversité d'opinions se retrouve aujourd'hui au sein de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Le nouveau président, Paul Atkins, est un enthousiaste qui a déjà présidé un groupe de l'industrie des crypto-monnaies, tandis que la dernière commissaire démocrate, Caroline Crenshaw, s'est insurgée contre la nouvelle perspective « crypto-friendly » de la SEC. Elle dénonce la décision de l'agence d'abandonner ce qu'elle considère comme des mesures d'exécution bien fondées à l'encontre des entreprises du secteur. Selon elle, l'approche plus permissive d’Atkins se soldera par des larmes.
Ces divergences marquées – et un différend territorial entre la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) – ont freiné les efforts visant à créer un cadre réglementaire stable pour le secteur aux États-Unis. Alors que la SEC estime que les crypto-monnaies sont assimilables à des valeurs mobilières, la CFTC cherche à les qualifier de marchandises. Il n'est pas surprenant que le point de vue de chaque agence implique qu’elle devrait être le principal régulateur.
Cependant, l'impasse réglementaire est peut-être sur le point de se débloquer. Pour commencer, le président américain Donald Trump s’est converti aux cryptos. Il y a quatre ans à peine, il qualifiait le bitcoin « d'escroquerie ». Aujourd'hui, lui et sa femme ont lancé leurs propres memecoins. Bien que la valeur du $Melania se soit rapidement effondrée, le président semble gagner des milliards grâce à son entreprise $Trump, et a même organisé un dîner pour les principaux acheteurs.
Trump a profité de sa promotion enthousiaste du secteur des crypto-monnaies pour faire la paix avec la Silicon Valley. Il a également publié un décret interdisant à la Réserve fédérale américaine de travailler sur une monnaie numérique de banque centrale, que certains considèrent comme un concurrent potentiel du secteur public aux offres numériques privées.
Un deuxième signal est le consensus émergeant au Congrès, où les législateurs reconnaissent la nécessité d'un cadre juridique solide pour le secteur. Par exemple, la loi « Guiding and Establishing National Innovation for US Stablecoins » (Genius) a bien progressé au Sénat ces dernières semaines et dispose désormais d'une majorité claire, malgré l'opposition persistante de la sénatrice Elizabeth Warren.
La Chambre des représentants devra peut-être se montrer plus difficile à persuader. En fin de compte, cependant, il semble probable que les stablecoins recevront une enveloppe juridique utile, avec des règles réalistes sur la transparence et l'adossement des actifs. Standard Chartered estime que si la législation est adoptée, le marché américain des stablecoins passera de sa taille actuelle d'environ 240 milliards de dollars à 2 000 milliards de dollars d'ici à la fin de 2028. La majeure partie de ce montant serait investie dans des bons du Trésor américain, ce qui donnerait un coup de pouce utile à une administration qui a la fâcheuse habitude de creuser son déficit.
Il est vrai que l'adoption de la loi Genius laisserait planer une incertitude considérable sur d'autres actifs numériques plus complexes. Mais ces derniers pourraient eux aussi bénéficier du changement d'humeur du législateur. Le cours du bitcoin a de nouveau bondi, probablement dans l'attente (ou peut-être simplement dans l'espoir) que le Congrès adopte le point de vue selon lequel les crypto-monnaies devraient être réglementées par la CFTC, à la main plus légère. Bien qu'un projet de loi qui aurait abouti à ce résultat ait échoué l'année dernière, l'équilibre politique a changé.
Étant donné que de nombreux autres pays sont également aux prises avec ces questions, existe-t-il un modèle clair que les États-Unis devraient adopter ? Les comparaisons avec l'Europe ne sont pas à la mode à Washington aujourd'hui. Pour Donald Trump, l'Union européenne a été créée précisément « pour prendre l'avantage sur les États-Unis ». Pourtant, l'UE s'est déjà penchée sur la question et a proposé ce qui semble être une option viable : le règlement sur les marchés des crypto-actifs (Markets in Crypto-Assets Regulation).
Mica (qui ne sonne pas comme Genius) a été adopté en 2023, mais mis en œuvre seulement à la fin de 2024. Il est donc encore trop tôt pour évaluer pleinement ses implications. Néanmoins, il y a de bonnes raisons de croire que l'impact de la loi sera considérable. En fait, ses règles relatives à la garantie appropriée des actifs pour les stablecoins circulant dans l'UE ont déjà un effet sur le marché.
L'exigence selon laquelle les réserves doivent être détenues dans des actifs stables et solides n'est pas controversée, mais la stipulation selon laquelle au moins 30 % doivent être détenus dans des banques de l'UE a créé des problèmes pour les crypto-monnaies Tether et Circle (bien que cette dernière semble disposée à s'y conformer). Une entité souhaitant obtenir une autorisation en vertu du Mica doit d'abord s'adresser à son régulateur local, mais si ses actifs atteignent un niveau systémique, elle peut être soumise à une réglementation au niveau de l'UE.
Les législateurs américains pourraient-ils tirer des enseignements de Mica ? Le secrétaire au Trésor américain, Scott Bessent, a déclaré aux banquiers américains qu'il ne confiera pas la réglementation à des organismes internationaux (ce qui a alarmé le Comité de Bâle, dont l'avenir est désormais incertain). Mais emprunter une idée ailleurs n'est pas une externalisation. En outre, quels que soient les détails sur lesquels on s'accordera finalement pour réglementer les stablecoins – un processus qui semble désormais sur le point d'aboutir –, il y aura encore du travail à faire, car les crypto-monnaies « pures », non adossées, posent des problèmes différents. L'avantage du cadre Mica de l'UE est qu'il les couvre également.
Les signaux émis par le Congrès sur cette dernière question vont dans plusieurs directions à la fois. Les projets de loi proposant une réserve stratégique de bitcoins ou ciblant la corruption (avec une référence à peine voilée aux propres intérêts financiers de Trump) ne semblent pas prêts d'aboutir. La commission des services financiers de la Chambre des représentants et la commission bancaire du Sénat devraient plutôt se concerter et envisager d'entreprendre une mission d'enquête dans les bureaux de l'UE à Bruxelles. Ils pourraient bien apprendre quelque chose.
Par Howard Davies
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